J.O. 109 du 11 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410045V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-39 du 20 avril 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des quatorze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 9831. - Aliments des animaux, produits d'origine animale et excréments ou urines. - Détermination de la valeur calorifique brute. - Méthode à la bombe calorimétrique (indice de classement : V18-125).


CONSTRUCTION


NF EN 12217. - Portes. - Forces de manoeuvre. - Prescriptions et classification (indice de classement : P20-531).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13557. - Appareils de levage à charge suspendue. - Commandes et postes de commande (indice de classement : E52-020).

NF EN 12195-4. - Dispositifs d'arrimage des charges à bord des véhicules routiers. - Sécurité. - Partie 4 : câbles d'arrimage en acier (indice de classement : G36-034-4).

NF EN 13287. - Equipement de protection individuelle. - Chaussures. - Méthodes d'essais pour déterminer la résistance au glissement (indice de classement : S73-506).

NF EN 13683. - Matériel de jardinage. - Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré. - Sécurité (indice de classement : U15-300).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN ISO 7200. - Documentation technique de produits. - Champs de données dans les cartouches d'inscription et têtes de documents (indice de classement : E04-503).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 2342. - Vis sans tête fendues, à fût (indice de classement : E25-175).

NF EN 1975/A1. - Bouteilles à gaz transportables. - Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en aluminium et alliage d'aluminium sans soudure de capacité comprise entre 0,5 l et 150 l inclus (indice de classement : E29-743/A1).

NF EN ISO 10806. - Tuyauteries. - Raccords pour tuyaux métalliques flexibles onduleux (indice de classement : E29-835).

NF EN 1514-6. - Brides et leurs assemblages - Dimensions des joints pour les brides désignées PN. - Partie 6 : joints métalliques striés revêtus pour utilisation avec des brides en acier (indice de classement : E29-902-6).

NF ISO 8573-8. - Air comprimé. - Partie 8 : méthodes d'essai pour la détermination de la teneur en particules solides par concentration massique (indice de classement : E51-308).

NF ISO 8573-9. - Air comprimé. - Partie 9 : méthodes d'essai pour la détermination de la teneur en eau liquide (indice de classement : E51-309).

NF EN ISO 11551. - Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthode d'essai du facteur d'absorption des composants optiques pour lasers (indice de classement : S10-113).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des deux normes françaises suivantes :


MANAGEMENT ET SERVICES


NF E04-503 (septembre 1978). - Dessins techniques. - Principes généraux. - Cartouche d'inscriptions (homologuée le 15 septembre 1978) (indice de classement : E04-503).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 11551 (décembre 1997). - Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai du facteur d'absorption des composants optiques pour lasers (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : S10-113).